Conditions Générales de Vente

1. Identification du vendeur

Atelier COZANE est une micro-entreprise dont le siège social est situé au :
49 rue du Château – 60880 Armancourt – France

Immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés de Compiègne sous le numéro 902 617 083.
Adresse e-mail : atelier.cozane@gmail.com

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2. Champ d’application

Les présentes Conditions Générales de Vente (CGV) s’appliquent à toute commande passée sur le site ateliercozane.com.
En passant commande, l’acheteur reconnaît avoir pris connaissance des présentes CGV et les accepter sans réserve.

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3. Produits

Atelier COZANE propose à la vente des vêtements, accessoires, articles de décoration et bijoux, dont certains sont personnalisés et réalisés sur commande.
Les caractéristiques essentielles des produits sont décrites sur chaque fiche article.

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4. Commande

Les commandes sont effectuées exclusivement en ligne sur le site ateliercozane.com.
Une fois le paiement validé, la commande est ferme et définitive et constitue un contrat entre le vendeur et l’acheteur.

Compte tenu de la nature des produits, aucune modification ni annulation de commande n’est possible après validation, notamment pour les articles personnalisés.

Le vendeur se réserve le droit d’annuler une commande en cas de rupture de stock. Dans ce cas, un produit équivalent pourra être proposé ou un remboursement sera effectué dans un délai maximum de 10 jours ouvrés.

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5. Prix et paiement

Les prix sont indiqués en euros (€), toutes taxes comprises (TTC).
Les moyens de paiement acceptés sont :

• Carte bancaire via la plateforme sécurisée STRIPE

• PayPal

La commande est considérée comme validée uniquement après réception du paiement.

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6. Personnalisation – Responsabilité de l’acheteur

L’acheteur est seul responsable des informations transmises pour la personnalisation (orthographe, prénom, texte, etc.).
La validation de la commande vaut confirmation définitive des consignes de personnalisation.

En cas d’erreur, d’oubli ou d’information incorrecte fournie par l’acheteur, aucun remboursement ni échange ne pourra être exigé.

En l’absence de réponse de l’acheteur suite à une demande de précision, le vendeur se réserve le droit de finaliser la personnalisation selon son appréciation.
Le vendeur peut également adapter la police d’écriture si celle choisie n’est pas compatible avec le texte demandé.

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7. Droit de rétractation – Retours

• Articles personnalisés:

Conformément à l’article L.221-28 du Code de la consommation, les articles personnalisés ne bénéficient pas du droit de rétractation et ne peuvent être ni repris ni échangés, sauf en cas de défaut avéré.

• Articles non personnalisés:

Pour les articles non personnalisés, l’acheteur dispose d’un délai de 7 jours calendaires à compter de la réception pour retourner l’article, à ses frais.
Un avoir valable 6 mois sur l’ensemble du site sera proposé.

Les articles retournés doivent être neufs, non portés, non tachés et propres à la revente.
À défaut, le retour pourra être refusé et les frais de réexpédition resteront à la charge de l’acheteur.

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8. Réclamations – Produits défectueux

Toute réclamation pour produit défectueux ou non conforme doit être effectuée dans un délai de 24 heures après réception, par e-mail à atelier.cozane@gmail.com, accompagnée de photos.
Passé ce délai, aucune réclamation ne pourra être acceptée.

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9. Livraison

Les délais de livraison sont de 15 à 20 jours ouvrés maximum, hors périodes de fermeture indiquées sur le site.

Les expéditions sont effectuées via La Poste (lettres suivies ou colissimo en fonction du poids et du format) ou Mondial Relay. Un numéro de suivi est communiqué par mail après expédition.

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Livraison Mondial Relay:

L’acheteur doit sélectionner un point relais parmi ceux proposés.

À défaut, le vendeur choisira le point relais le plus proche.

Une fois le colis disponible, l’acheteur dispose de 5 jours ouvrés pour le retirer.

En cas de non-retrait dans ce délai, le colis sera retourné au vendeur. Les frais de retour, d’un montant forfaitaire de 3,50 €, ainsi que les frais de réexpédition calculés selon le poids du colis, seront intégralement à la charge de l’acheteur.

L’acheteur est responsable de l’exactitude de ses coordonnées. En cas d’erreur empêchant la livraison, les frais de réexpédition seront à sa charge.

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10. Transport

Le vendeur ne saurait être tenu responsable des retards, pertes ou dommages imputables au transporteur.
À réception, l’acheteur doit signaler toute anomalie (colis endommagé, casse) le jour même par e-mail.

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11. Données personnelles

Les données collectées sont nécessaires au traitement des commandes.
Conformément à la loi Informatique et Libertés du 6 janvier 1978, l’acheteur dispose d’un droit d’accès, de rectification et d’opposition.
Les données sont exclusivement destinées à Atelier COZANE.

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12. Propriété intellectuelle

Tous les éléments du site Atelier COZANE (textes, images, créations) sont protégés par le droit d’auteur.
Toute reproduction ou utilisation sans autorisation préalable est strictement interdite.

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13. Médiation – Litiges

Conformément aux articles L.616-1 et R.616-1 
du code de la consommation, notre société a mis en place un dispositif de médiation de la consommation. L'entité de médiation retenue est :

MEDIATION CONSOMMATION DÉVELOPPEMENT/MED CONSO DEV

En cas de litige, vous pouvez déposer votre réclamation sur son site : https://www.medconsodev.eu

ou par voie postale en écrivant à :

MÉDIATION CONSOMMATION DÉVELOPPEMENT/MED CONSO DEV
Centre d’Affaires Stéphanois SAS 
IMMEUBLE L’HORIZON – ESPLANADE DE FRANCE
3, RUE J. CONSTANT MILLERET – 42000 SAINT-ÉTIENNE

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14. Droit applicable

Les présentes Conditions Générales de Vente sont régies par le droit français.

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